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Pitsy Fashion
Siège social : Rue des Trixhes 62 à 4683 – Belgique
N° TVA : 0646674749 Régime particulier de franchise des petites entreprises
Site Internet : www.pitsyfashion.com
Acceptation des conditions de vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées dans nos conditions de vente et déclare les accepter sans réserves. Les présentes conditions de vente régissent les relations contractuelles entre Pitsy Fashion et le client. Les deux parties acceptent sans réserve les conditions de vente.
Photos non contractuelles :
Pitsy Fashion s’engage à vous livrer le produit tel que sur la photo par sa forme et son style. Bien que nous fassions de notre mieux pour représenter fidèlement nos produits, des variations de couleur ou de détails peuvent exister en raison de la fabrication artisanale.
Commande :
Seuls les articles disponibles peuvent être commandés sur le site.
Pour les produits personnalisés, le délai peut être de 15 jours ou plus selon la disponibilité des matières premières.
Il peut arriver qu’un article ne soit plus disponible, veuillez-nous en excuser, nos modèles sont réalisés en petite quantité pour permettre plus de variété et d’exclusivité. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après confirmation de notre part, et après vérification des disponibilités des produits.
Transport et Frais
Nos frais de port sont calculés en fonction du poids et de la destination et basés sur les tarifs de la Poste, mondial relay, Homerr
Nous attirons votre attention sur les frais d’expédition et de retour de la marchandise sont à votre charge. Ainsi que les frais de douane ou de taxte. Les délais de livraison sont estimés entre 4 et 7 jours ouvrés, en fonction de la destination.
Echanges ou retours
Quel que soit le motif ou le type de retour, vous devez nous contacter par email à info@pitsyfashion.com pour nous fournir le bon de retour et nous informer de votre intention. Afin de préparer cet echange,retour dans les meilleurs conditions.
Pour les articles personnalisés, les échanges ne seront pas possibles Les produits personnalisés ne sont pas soumis au droit de rétractation, sauf en cas de défaut de conformité.(art. 16, Directive 2011/83/UE).
Pour les échanges, les frais d’envoi d’origine et les frais de port de retour restent à votre charge.
Nous nous réservons le droit de décider de l’échange au cas par cas et cela pour éviter tout abus. L’avoir pourra être utilisé uniquement pour des achats effectués sur notre site, et sera valable pendant un an à compter de la date de demande de retour.
Conformément à la législation européenne, vous disposez de 14 jours calendrier à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Mais pour une facilité la logistique nous vous invitons à toujours nous envoyez un email d’information. info@pitsyfashion.com
L’article retourné doit nous arriver:
– Dans l’emballage d’origine et intact.
– En parfait état de propreté
– le(s) article(s) ne doivent pas avoir été porté(s)
Nous pourrions refuser une demande de
remboursement dans les cas suivants :
Articles arrivés en mauvais état, articles ayant été portés, salis, les achats en période de soldes ou en promotion seront remboursé à la même valeur même si ceux si ne sont plus soldé sur le site lors du retour mais aussi si le délais de retour est dépassé.
Mise en place d’un Avoir
Si vous désirez choisir plus tard les articles pour un éventuel échange, nous mettrons en place Un Avoir qui sera déduit de votre prochaine commande, cet avoir est valable un an à date de la demande de retour.
Les frais d’envoi d’origine ainsi que les frais de port de retour et taxe restent à votre charge.
Retour avec Demande de Remboursement
Dès réception de votre commande, vous devez nous contacter pour nous préciser votre demande de retour et utiliser le bon de retour présent dans votre colis,
Nous attirons votre attention sur les frais d’expédition et de retour de la marchandise sont à votre charge.
Si votre demande de remboursement est acceptée
Nous effectuerons le remboursement sur le compte bancaire que vous nous mentionnerez.
Taxes et Droits
Pour toute livraison sur le territoire belge ou en Europe, votre commande sera livrée toutes taxes comprises sans autre frais que ceux figurant sur votre bon de commande.
Chaque pays impose son régime douanier et fiscal aux marchandises importées, aussi selon le pays où vous résidez, il se peut que vous ayez à acquitter au livreur les taxes et droits concernés. Mais la qualité de nos créations et le plaisir de les recevoir vous fera facilement oublier ce petit désagrément.
Pour les commandes livrées hors de l’Union Européenne, les frais de douane et taxes peuvent être appliqués, et sont à la charge du client.
Juridiction
En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Liège sera seul compétent. Dans un premier temps nous proposons une médiaction http://ec.europa.eu/odr(opens in a new tab)
IL est rappelé que la médiation n’est pas obligatoir mais uniquement proposée pour résoudre un litige en évitant un recourt devant la justice.
Propriétés intellectuelles et industrielles
En achetant un produit Pitsy Fashion, l’acheteur s’engage à un usage strictement personnel et n’est en aucun cas autorisé à la reproduction ou représentation sans accord de la marque Pitsy Fashion. Toute reproduction ou constitutive non préalable est un délit de contre façon et passible de poursuites civiles et pénales. Les produits et le contenu du site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments protégés est passible de poursuites.